Arrêtés travaux et interventions à Chantepie

Consultez le détail des arrêtés municipaux pouvant entraîner des modifications des conditions de circulation ou des coupures de gaz/eau/électricité.

Arretes Et Travaux

Interventions autorisées

Coupures de gaz

Pour savoir si l’absence de gaz est liée à une intervention, rendez-vous sur le site officiel.

 

Coupures d’eau

Aucune coupure prévue en cours.

 

Coupures d’électricité

Aucune coupure prévue en cours.

 

Divers

  • Bouygues – un dossier d’information a été déposé pour un projet d’implantation d’une nouvelle antenne relais à Chantepie, au Val Blanc.
    Le dossier est consultable sur place au service Chantepie Cadre de vie, aux horaires d’ouverture habituels, pour une durée de 3 mois à compter du 14/10/2019.

Des modifications des conditions de circulation sont à prévoir

ARRÊTÉS PERMANENTS

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/141 : à compter du 21/03/2019, au nº20, avenue André Bonnin, l’arrêt et le stationnement sont interdits au niveau du marquage horizontal de couleur jaune sur une longueur de 21 ml.
    Consultez l’arrêté correspondant
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/142 : pour un éclairage public nécessaire, suffisant et durable, celui-ci sera interrompu la nuit sur le territoire de la commune de Chantepie, à l’exception de certaines voies structurantes définies (avenue André Bonnin, rue des Landes, rue d’Hallouvry, rue du Parc – avenue d’Orient, avenue de Bretagne – avenue de Normandie – avenue de Bourgogne – avenue d’Auvergne, rue de la Touche Annette, avenue François Mitterrand, rue des Loges – rue de Provence – rue du Loroux – rue du Verger) :Entre 1 h30 et 4h50 du lundi matin au jeudi matin.
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 19/0146 : à compter du 01/03/2019, la vitesse de tous les véhicules circulant sur la voie n°104 dénommée “la Boujouée” ; “Launay” ; “la Geuderie” et “les Cormiers”, sur le territoire, hors agglomération, de la Commune de Chantepie, est limitée de la façon suivante : 70 km/h dans les deux sens de circulation.
    Consultez l’arrêté correspondant
    Consultez le plan des voies concernées
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2018/367 : à compter du 14 janvier 2019 et jusqu’au 20 janvier 2020, la circulation de tous véhicules pourra être réduite à un couloir ou s’effectuer de façon alternée dans les voies ou sections de voie faisant l’objet d’opérations courantes de gestion, d’entretien et de maintenance de voirie et de réseaux. Les véhicules en circulation pourront être autorisés à rouler sur les bandes affectées au stationnement ou à lacirculation des cycles.
    Toutefois ces dispositions ne s’appliquent que de 9h00 à 16h30 sur les voies structurantes et sous réserve de compatibilité avec d’autres travaux à proximité.
    Consultez l’arrêté correspondant
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2018/366 : à compter du 14 janvier 2019 et jusqu’au 20 janvier 2020, la circulation de tous véhicules pourra être réduite à un couloir ou s’effectuer de façon alternée dans les voies ou sections de voie faisant l’objet d’opérations courantes de gestion, d’entretien et de maintenance de voirie et de réseaux. Les véhicules en circulation pourront être autorisés à rouler sur les bandes affectées au stationnement ou à la circulation des cycles.
    Consultez l’arrêté correspondant
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2018/011 : à compter du 10 janvier 2018 et jusqu’au 14 janvier 2019, la circulation de tous véhicules pourra être réduite à un couloir ou s’effectuer de façon alternée dans les voies ou sections de voie faisant l’objet d’opérations courantes de gestion, d’entretien et de maintenance de voirie et de réseaux. Toutefois ces dispositions ne s’appliquent que de 9h00 à 16h30 sur les voies artérielles.
    Consultez l’arrêté correspondant
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2018/010 : à compter du 10 janvier 2018 et jusqu’au 14 janvier 2019, la circulation de tous véhicules pourra être réduite à un couloir ou s’effectuer de façon alternée dans les voies ou sections de voie faisant l’objet d’opérations courantes de gestion, d’entretien et de maintenance de voirie et de réseaux.
    Consultez l’arrêté correspondant
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL N°2016/404 : un sens unique de circulation permanent pour tous les véhicules est instauré sur les rues et allées suivantes : rue Mozart, allée des Marchées, allée Jean Marais, allée Jean Cocteau, allée Debussy et allée Vivaldi.
    Consultez l’arrêté correspondant
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2017/386 : le dépassement des véhicules de transports collectifs arrêtés sur la voie est interdit.
    Consultez l’arrêté correspondant
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2017/384 : une zone ” 30 ” sera mise en place entre le 1 avenue André Bonnin et la limite d’agglomération définie par l’arrêté nº2007/71 du 05/11/2007 sur l’avenue André Bonnin.
    Consultez l’arrêté correspondant
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2017/383 : Le stationnement sera interdit de chaque côté de l’allée de la Perrière dès la mise en place des panneaux d’interdiction de stationner et de manière permanente sauf pour les riverains. Le stationnement sera considéré gênant au sens du l’article 417-10 du code de la Route et susceptible d’une mise en fourrière aux frais du propriétaire.
    Consultez l’arrêté correspondant
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL N°2017/269 : à compter de la mise en place de la signalisation correspondante, les parties de rues citées ci-après seront classées en zone de stationnement réglementé dite ” Zone Bleue “. li s’agit des rues ou parking suivants:Le parking Rosa Parks situé dans la ZAC des Rives du Blosne entre la Place Rosa Parks et l’Allée Romy Schneider, précisément entre les nº13 et nº15 de l’Avenue François Mitterrand du côté Sud de la voie.
    Les 7 places réglementées sont situées en partie supérieure du parking en face des 3 places réservées PMR.
    Également dans cette ” Zone Bleue ” réglementée, une aire de livraison située entre les nº13 et nº15 de l’Avenue François Mitterrand du côté Sud de la voie.
    Consultez l’arrêté correspondant
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2016/318 : les arrêtés municipaux précédents relatifs aux vitesses de circulation des véhicules dans la ZAC des Rives du Blosne sont abrogés.
    Consultez l’arrêté correspondant
  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2016/056 :  interdiction permanente de stationnement en bordure et sur la chaussée, Rue du Petit Pré
    Consultez l’arrêté correspondant

ARRÊTÉS TEMPORAIRES

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/351
    Du 22/11/2019 au 29/11/2019 inclus, rue du Breil, au niveau du n°16 bis, le stationnement est interdit sur les parkings de chaque côté de la voie. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/350
    Du 22/11/2019 au 29/11/2019 inclus, rue du Breil, dans sa partie comprise entre le n°14 et le n°18, le stationnement est interdit. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/346
    Du 12/11/2019 au 22/11/2019 inclus, avenue de Normandie, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/345
    Du 12/11/2019 au 22/11/2019 inclus, rue des Landes, au niveau du giratoire avenue de Normandie, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/343
    Du 18/11/2019 au 20/11/2019 inclus, avenue André Bonnin, dans sa partie comprise entre la rue des Loges et l’avenue des Deux Ruisseaux, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/334
    Du 29/10/2019 au 29/11/2019 inclus, rue du Breillou, intersection rue du Bignon et rue du Breillou jusqu’au n°7, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/341
    Du 18/11/2019 au 13/12/2019 inclus, rue de Cézembre, dans sa partie comprise entre le n°16 et le n°18, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/340
    Du 14/11/2019 au 22/11/2019 inclus, allée de Vendée, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/339
    Du 25/11/2019 au 26/11/2019 inclus, parking de la Mairie, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/335
    Du 24/10/2019 au 08/11/2019 inclus, de 9h à 17h, rue de la Planche, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/322
    Du 21/10/2019 au 31/10/2019 inclus, avenue de Bretagne, au niveau du n°39, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/321
    Le 25/10/2019, rue de la Frébardière, dans sa partie comprise entre le n°24 et le giratoire rue du Bignon, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/320
    Du 29/10/2019 au 19/11/2019 inclus, rue du Breil, au niveau du n°18, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/318
    Du 21/10/2019 au 31/10/2019 inclus, rue des Landes, au niveau du giratoire avenue de Normandie, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/317
    Du 16/10/2019 au 31/10/2019 inclus, avenue de Normandie, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/315
    Du 07/10/2019 au 25/10/2019 inclus, rue René Cassin, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/309
    Du 01/10/2019 au 08/10/2019 inclus, allée Georges Brassens, dans sa partie comprise entre le n°15 et le n°23, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/308
    Du 21/10/2019 au 23/10/2019 inclus, rond-point rue de Bignon/rue de la Frébardière, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Du 21/10/2019 à 20h30 au 22/10/2019 à 6h et du 22/10/2019 à 20h30 au 23/10/2019 à 6h inclus, la circulation est interdite rond-point rue du Bignon/rue de la Frébardière.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/307
    Du 04/11/2019 au 22/11/2019 inclus, rue de Flandre, au niveau du n°24, le stationnement est interdit. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/306
    Du 15/10/2019 au 18/10/2019 inclus, avenue de Bretagne, au niveau du n°39, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/304
    Du 25/09/2019 au 04/10/2019 inclus, avenue André Bonnin, dans sa partie comprise entre le n°11 et le n°21, le stationnement est interdit. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/294
    Du 19/09/2019 au 10/10/2019 inclus, rue de Flandres, au niveau du n°3, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/290
    Le 10/09/2019, rue d’Hallouvry, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/289
    Du 10/09/2019 au 27/09/2019 inclus, rue du Bignon, au niveau de l’ancien site Citroën, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/287
    Du 09/09/2019 au 25/10/2019 inclus, rue du Breil, au niveau du n°16 bis, le stationnement est interdit sur les parkings de chaque côté de la voie. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/286
    Du 14/10/2019 au 18/10/2019 inclus, rond-point du Bignon / rue de la Frébardière, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    De 20h30 à 6h, la circulation est interdite rond-point rue du Bignon / rue de la Frébardière.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/285
    Du 23/09/2019 au 11/10/2019 inclus, rue du Breil, dans sa partie comprise entre le n°18 et la rue du Bignon, le stationnement est interdit. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/284
    Du 09/09/2019 au 27/09/2019 inclus, rue du Breil, dans sa partie comprise entre le n°14 et le n°18, le stationnement est interdit. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/283
    Du 09/09/2019 au 10/09/2019 inclus, giratoire avenue André Bonnin / rue des Loges, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/174
    Du 29/04/19 au 20/01/2020 inclus, la circulation de tous véhicules pourra être réduite à un couloir ou s’effectuer de façon alternée dans les voies ou sections de voie en agglomération
    faisant l’objet d’opérations d’aiguillage de fourreaux, de tirage et de raccordements de câbles. Les véhicules en circulation pourront être autorisés à rouler sur les bandes affectées au stationnement ou à la circulation des cycles.
    Ces dispositions ne sont pas applicables de 07h30 à 9h00 et de 16 h30 à 19h00 du lundi au vendredi sauf vacances scolaires de la zone B sur les voies structurantes.
    Ces dispositions ne sont pas applicables à proximité des écoles aux heures d’entrées et sorties des élèves.
    Ces dispositions sont applicables sous réserve de compatibilité avec d’autres travaux à proximité ou usages du domaine public.
    Les piétons seront dirigés par un aménagement sécurisé prévu à leur intention.
    Le stationnement sur trottoir sera autorisé à côté des chambres télécoms pour la réalisation des soudures de fibres optiques sous réserve de la présence du personnel à proximité immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2019/144
    Du 08/04/19 et jusqu’au 20/12/19 inclus, avenues de Bretagne et de Normandie, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2018/326
    Du 19/11/18 et jusqu’au 31/12/19 inclus, avenue André Bonnin entre le n°9 et le n°21 (face au square des Loges), l’arrêt et le stationnement sont interdits. Un marquage jaune (ligne continue et zebras) est matérialisé côté nord de l’avenue André Bonnin. Tout arrêt et stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2018/298
    Du 22/10/18 et jusqu’au 20/11/19 inclus, rue de Cézembre,au niveau du nº 2, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-10 du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2018/297
    Du 19/10/18 et jusqu’au 16/11/19 inclus, rue de Cézembre, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-1 O du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2018/296
    Du 13/11/18 et jusqu’au 23/11/19 inclus, rue du Pré-Joly, le stationnement est interdit au droit et à l’avancement des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-1 O du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant

 

  • ARRÊTÉ MUNICIPAL Nº 2018/285
    Du 15/10/18 et jusqu’au 15/11/19 inclus, allée Saint-Melaine, le stationnement est interdit au droit des travaux. Tout stationnement d’un véhicule en infraction avec cette interdiction sera considéré comme gênant au sens de l’article R. 417-1 O du code de la route. Le non-respect de ces dispositions sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.
    Consultez l’arrêté correspondant